Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

tôle étirée
AFRACOM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98752155
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque tôle étirée

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFRACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « tôle étirée »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFRACOM domicilié(e) 6, RUE LOUIS LE BOURHIS, Z.I. DU GUELEN, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 004 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PAULEZEC CHRISTIAN AFRACOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

AFRACOM a également déposé les autres marques suivantes : ESCALAD , LE METAL HAUTE COUTURE , GENERACTION 2000 , PROSO , métal étiré


AFRACOM S.A.R.L. - 6, RUE LOUIS LE BOURHIS, Z.I. DU GUELEN, 29000 QUIMPER - France - SIREN 348004508


MONSIEUR PAULEZEC CHRISTIAN AFRACOM - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285613 - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1999-09-29

Métaux et leurs alliages Matériaux pour construction mécanique, en particulier pour la fabrication des produits suivants et leurs composants : Filtres et crépines (filtration air, gaz, vapeurs, huiles, gazole, essences, eau, acides) Grilles de protection Grilles de diffusion/de ventilation Ecrans thermiques et acoustiques Grilles de haut-parleurs Armatures de matériaux non métalliques Armatures de joints Paniers de manutention, de stockage, d'essorage, de tritement de surface Grilles pare-flammes Matériaux pour construction d'articles ménagers et électro-ménagers, en particulier la fabrication des produits suivants et leurs composants : Corbeilles et paniers décoratifs Paniers de friteuses et autocuiseurs Grilles de radiateurs et ventilateurs Grilles de sèche-cheveux et sèche-serviettes Pare-feux de cheminées Grilles anti-projection Matériaux pour construction d'appareils et équipements électriques et électroniques, en particulier la fabrication des produits suivants et leurs composants : Grilles de protection Grilles de diffusion de chaleur et de lumière Grilles de mise à la terre Résistances électriques Déflecteurs Matériaux pour serrurerie et quincaillerie métallique, en particulier : Filtres pour fixations chimiques Armatures pour enduits Grilles cache-radiateurs Matériaux pour construction métallique, en particulier : Grilles de remplissage de garde-corps Marches d'escalier Caillebotis et éléments de passerelles et coursives Grilles de caniveaux Porte-enseignes Dalles, cassettes, bacs pour faux-plafonds Eléments de sous-face de toitures Brise-soleil Matériaux pour construction béton/travaux publics/assainissement/bâtiments d'élevage Armature de béton armé Ecrans routiers Barrières anti-souffles Planchers et clôtures de bâtiments d'élevage Puits de drainage Appareils d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine. Matériels de nettoyage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.